Hospitalisation classique
Papiers à présenter
- Votre carte d’identité ou passeport
- Votre carte vitale ou attestation de prise en charge
- Votre carte de mutuelle ou attestation de prise en charge
- Votre justificatif de déclaration de médecin traitant
Votre protocole de soins
Des formalités sont nécessaires pour la constitution de votre dossier. Ces formalités sont indispensables et toute négligence de votre part peut conduire à laisser à votre charge l’intégralité des frais de séjour.
Rendez-vous ensuite dans le service.
Identification
Un bracelet d’identification vous sera apposé lors de votre admission dans le service. Vous devez le porter pendant toute la durée du séjour. Il comporte les informations indispensables à votre identification. Ce bracelet permet de renforcer votre sécurité. Vous pouvez refuser de le porter. Ce refus sera tracé dans votre dossier médical.
Les frais
L’hôpital n’est pas gratuit.
Les frais d’hospitalisation se composent :
- D’un forfait journalier à titre de participation à l’hôtellerie et à la restauration
- Des frais de séjour liés aux soins : analyses, médicaments, radiologies, médecins, dont les tarifs sont déterminés par la sécurité sociale
- D’acomptes qui vous seront demandés lors de l’hospitalisation pour les soins de plus d’un mois.
Si vous n’avez pas de médecin traitant déclaré ou si vous consultez directement un spécialiste, une majoration du ticket modérateur est appliquée.
La prise en charge des frais dépend de votre situation
- Si vous êtes assuré social avec mutuelle
Dans certains cas, vous pouvez bénéficier d’une prise en charge à 100% par les organismes d’assurance maladie, et notamment dans les cas suivants :
- Intervention chirurgicale comprenant un acte dont le tarif est supérieur à 120€ (le forfait journalier et un forfait de 18€ restant dus)
- A compter du 6ème mois de grossesse
- Pendant les 12 premiers jours suivant l’accouchement
- Hospitalisation des prématurés
- Accident du travail
- Longue maladie ou invalidité
- A partir du 32ème jour d’hospitalisation (les 30 premiers jours sont dus)
- Si vous êtes assuré social sans mutuelle
Vous devez payer le ticket modérateur (20% des frais d’hospitalisation) et le forfait journalier
- Vous n’avez ni assurance sociale ni aide médicale d’Etat
Vous devez payer la totalité des frais de séjour. Le versement d’une avance correspondant aux frais prévisibles peut vous être demandé.
En l’absence des pièces justificatives (carte de mutuelle, carte vitale) permettant la facturation de votre régime d’assurance, la facturation vous sera envoyée au domicile. Votre règlement sera à adresser à la Trésorerie dont dépend le CHAM (Ecuires)
L’activité libérale
Vous avez la possibilité d’être hospitalisé dans le cadre d’une activité libérale. Les conditions sont strictement réglementées. Un engagement sera à signer et à remettre au médecin.
Vous devrez le préciser au praticien lors de votre consultation préalable.
Le montant des honoraires est affiché dans les salles d’attente. C’est une possibilité qui vous est offerte, jamais une obligation. Si vous bénéficiez d’une mutuelle, consultez là pour connaître votre niveau de remboursement.
Formalités de sortie
Présentez-vous au bureau des admissions dans le hall de l’hôpital afin d’effectuer vos démarches. Des bulletins de situation vous seront remis afin de justifier votre arrêt de travail auprès de votre employeur ou de vous faire rembourser des frais complémentaires par votre mutuelle par exemple.
Sortie contre avis médical
Dans votre intérêt, vous ne devez quitter l’hôpital qu’après l’avis favorable du médecin. Si vous envisagez une sortie prématurée, vous devez signer une attestation traduisant expressément votre refus précisant que vous avez pris connaissance des risques encourus (le médecin pourra vous expliquer cette démarche).
Sortie des enfants mineurs
La sortie des enfants mineurs nécessite l’accord des parents ou du représentant légal (sur présentation d’un justificatif d’identité, du livret de famille et le cas échéant, d’un justificatif de garde de l’enfant). Si les parents ou le représentant légal ne peuvent pas procéder eux-mêmes à la sortie de l’enfant, ils peuvent demander à un tiers majeur de s’en charger, avec une procuration écrite et une pièce d’identité.